Mentions légales

Directeur de la publication : Yves Jean, Président de l'Université de Poitiers.

Directeur de la rédaction : Chaker Larabi, Maître de Conférence à l'Université de Poitiers.
Email : coresa2018@sciencesconf.org.

Email : ccsd-tech@ccsd.cnrs.fr
Mentions légales : https://www.sciencesconf.org/about.

Réalisation, contenus et conception graphique : XLIM, produit par la plateforme www.sciencesconf.org.

Supervision de la mise en oeuvre : Chaker Larabi.
Mise en oeuvre : Bruno Mercier.

En accédant à ce service, vous êtes informé que l'utilisation du réseau Internet nécessite le respect d'un ensemble de législations que vous vous engagez à ne pas enfreindre, et relatives notamment au droit d'auteur, à la fraude informatique, à la loi Informatique et libertés, à la protection de la personne humaine, ainsi qu'à l'intimité et au respect de la vie privée.

Les liens présents sur les pages de ce site peuvent conduire l'utilisateur sur des sites qui ne dépendent pas du Laboratoire XLIM. Le Laboratoire XLIM décline toute responsabilité sur le contenu des sites dont il n'est pas l'éditeur et qui sont accessibles par l'intermédiaire de liens hypertextes. Tout site souhaitant interdire ou limiter son référencement hypertexte peut demander au Laboratoire XLIM de supprimer tout ou partie des liens qui ont été créés vers lui.

Concernant les bases de données, le Laboratoire XLIM s'oppose à toute extraction et/ou utilisation qualitativement ou quantitativement substantielle des éléments qu'elles contiennent par l'utilisation d'hyperliens en vertu de l'article L.341-1 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Responsable du traitement
Le président de l'Université de Poitiers.

Déléguée à la protection des données (DPO)
Isabelle Guérineau.

Chargé de la mise en œuvre du traitement
Bruno Mercier.

Descriptif synthétique du traitement
Les données personnelles collectées seront conservées le temps de l'organisation des journées et jusqu'à la clôture des budgets de la conférence dans une base de données. Dans le cas d'un paiement des frais d'inscription par carte bancaire, elles seront réutilisées pour le paiement en ligne.

Finalités du traitement
Ce traitement permettra à la fois de gérer le service de paiement en ligne par carte bancaire et de contacter les personnes inscrites à la conférence dans le cadre de son organisation. Les données seront exclusivement utilisées dans le cadre de la conférence.

Catégories de données collectées
Nom, prénom, nom de l'entreprise ou du laboratoire, adresse électronique, adresse postale, n° de téléphone, version pdf des articles soumis en ligne.

Licéité de la collecte des données (article 6 RGPD)
Exécution de la mission d'intérêt public de l'Université de Poitiers.

Durée de conservation des données
Les données seront conservées jusqu'au 28 Février 2019 pour pouvoir contacter les participants après la conférence et jusqu'à la clôture des budgets.

Destinataires des données
Les organisateurs de la conférence : B. Bringier, Caroline Courbier, Y. Fan, D. Helbert, C. Larabi, S. Jaballah, B. Mercier, B. Ray, T. Urruty.

Sécurité des données
Accès limité aux personnes habilitées, à savoir les organisateurs de la conférence via un login et un mot de passe. La base de données est stockée sur un serveur du CCSD. Les paiements en ligne sont stockés sur un serveur de l'Université de Poitiers, géré par le service commun informatique de l'Université, i-médias.

Exercice des droits
Vous disposez de droits d'accès, rectification, effacement, opposition, qui peuvent être exercés auprès de la déléguée à la protection des données (dpo) en justifiant de votre identité. Si vous estimez que les réponses qui vous ont été apportées ne sont pas satisfaisantes, vous disposez du droit d'introduire une réclamation auprès de l'autorité de contrôle, la Cnil – Commission nationale de l'informatique et des libertés.

En application des dispositions dudit Code, toute reproduction, représentation ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite sauf autorisation expresse du titulaire des droits.

La reproduction et la représentation sur un support électronique quel qu'il soit sont formellement interdites sauf autorisation expresse du titulaire des droits.

La reproduction et la représentation des textes de ce site sur un support papier sont autorisées, tout particulièrement dans un cadre pédagogique, sous respect des trois conditions suivantes :

• Gratuité de la diffusion ;
• Respect de l'intégrité des documents reproduits ;
• Citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : «Ce document provient du site web hébergeant la conférence CORESA 2018 : https://coresa2018.sciencesconf.org. Les droits de reproduction et de représentation sont réservés et strictement limités.».

Il est notamment interdit d'extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant sur ce site, ainsi que d'en faire l'extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d'utilisation normale.